Montant: 2 000 000.– francs. Le produit de l’emprunt est destiné exclusivement à rembourser l’emprunt de même montant de 2005-2010.
Durée: 2010 - 2015 (cinq ans).
Forme: Obligations nominatives de 10 000.– francs chacune.
Intérêts: 2,0% l’an, soit 1000.– francs par obligation pour la durée des 5 ans, versés à l’échéance, soit le 30 avril 2015.
Prix d’émission: 101%. Le 1% supplémentaire est destiné à couvrir le droit de timbre fédéral et une part des frais d’émission.
Libération: Dès le 30 avril 2010, en continu dans l’ordre d’arrivée des souscriptions, jusqu’à concurrence du total de cette émission.
Remboursement: L’AUBIER PARTENAIRES s’engage à rembourser 10 000.– francs par obligation 5 ans après leur paiement initial, soit dès le 30 avril 2015. Un remboursement anticipé n’est pas prévu.
Garantie: Cédules hypothécaires sur nos immeubles de la ferme, de l’auberge ou des nouvelles habitations à Montezillon, cadastre de Rochefort.
Cotation: Aucune.
Représentant: Maeder-Treuhand, Daniel Maeder, Talweg 17 à 3063 Ittigen, avec faculté de substitution.
Comptes annuels: Les rapports annuels font partie intégrante du présent prospectus. Pendant toute la durée de l’emprunt, ils peuvent être consultés au siège de la société ou sur notre site internet.
Prescription: Les obligations se prescrivent 5 ans après leur échéance.
Remplacement: Les obligations endommagées ou perdues seront remplacées contre un dédommagement pour les frais occasionnés ainsi qu’une preuve du bienfondé de la demande.
Publications: Toutes les publications sont adressées par courrier ordinaire aux titulaires enregistrés des obligations. Au surplus, elles sont publiées valablement dans les «NOUVELLES» de L’AUBIER.